Connaître les assurances en apiculture

Le réseau des ADAs a réalisé un travail sur les assurances disponibles dans le domaine de l’apiculture afin d’aider les apiculteurs à mieux comprendre les enjeux liés aux assurances dans leur domaine d’activité. Ils pourront ainsi préparer leurs choix, discussions et négociations auprès des assureurs.

Ce travail se présente comme un guide pratique destiné aux apiculteurs, basé sur des témoignages eux-mêmes recueillis lorsd’entretiens individuels et par le biais d’une enquête nationale.

les aSSURANCES EN APICULTURE – Point d’attention – comparatif – fiches sinistres

Le guide se compose de trois sections principales :

La section Points d’Attention guide les apiculteurs sur les éléments essentiels à vérifier
avant de souscrire une assurance, notamment la couverture des sinistres et les modalités de remboursement, tout en proposant des questions clés à poser à l’assureur.
Le Comparatif des Assurances analyse les résultats d’une enquête nationale sur les
préférences des apiculteurs, mettant en lumière les principales compagnies d’assurance
utilisées et le niveau de satisfaction des utilisateurs, avec un focus sur Groupama et
Pacifica.
Les Fiches Sinistres fournissent des conseils pratiques pour gérer les sinistres en
apiculture, incluant des recommandations sur la documentation à conserver et les
démarches à suivre lors de la déclaration d’un sinistre, ainsi que des informations
spécifiques sur les types de sinistres courants.

Focus sur l’assurance récolte

Qu’est-ce qui change ?

Les calamités sur les pertes de récoltes n’existent plus depuis le 1er janvier 2023. Elles sont remplacées par l’Indemnité de Solidarité National. C’est La CODAR (Commission chargée de l’Orientation et du Développement des Assurances Récoltes) et non plus la CNGRA (Comité National de Gestion des Risques en Agriculture) qui gère les demandes de dossiers.

La perte de fond est toujours géré sous le régime des Calamités par les DDT.

La CODAR réunie un pool d’assureurs qui ont pour obligation de proposer des assurances récoltes techniquement identiques mais sans obligation sur la partie commerciale.

Aujourd’hui la CODAR ne propose aucune assurance en apiculture. La DDT est considéré comme étant l’interlocuteur agréé pour la filière apicole jusqu’en 2024 inclu.

Les dossiers sont gérés à l’échelle départementale selon une moyenne olympique et/ou triennale par exploitant et une référence de prix nationale.
Le déclanchement de l’ISN se fait par une demande individuelle. Il faut pouvoir justifier d’un impact climatique lors de la visite d’exploitation par la DDT.
Il n’y a plus nécessité de justifier de conditions climatiques exceptionnelles mais l’aléas climatiques au titre de l’Article D.361-43 du CRPM.
L’ISN ne crouvrira qu’a hauteur de 35% à partir de 2025 pour les filières non assurées.

En 2021, 2022 et 2024, l’ADANA a réalisé des dossiers regroupant les conditions météorologiques sur la saison et leur impact sur les productions apicoles et la dynamique des colonies.